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Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/11/2024
  1. – Compte-rendu et débat, à huis clos, sur les problématiques liées aux activités et déplacements effectués à l'international par des membres de la commission.
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/11/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale).
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 07/11/2024
  1. Table ronde réunissant les dirigeants des entités de l'audiovisuel public :
  2. - Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions
  3. - Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
  4. - M. Bruno Patino, président du directoire d'Arte France
  5. - M. Laurent Vallet, président-directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel
  6. - Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde
  7. - Mme Kim Younes, présidente-directrice générale de TV5 Monde
N° 439 - Proposition de loi de Mme Julie Delpech visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap
Date de dépôt : 15/10/2024
Voir le dossier (Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/10/2024
  1. Election du président de la commission, en remplacement de M. Jean-Noël Barrot, démissionnaire.
N° 529 - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
Voir le dossier (Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes)
Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 14/11/2024
  1. Évaluation de la politique immobilière de l'État : examen du rapport (ouvert à la presse)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la Marine, sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/11/2024
  1. Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Santé :
  2. Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l'accès aux soins
  3. Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur pour avis
N° 253 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à mieux protéger les animaux, à améliorer leurs conditions de vie et à lutter contre la maltraitance
Date de dépôt : 17/09/2024
Voir le dossier (Mieux protéger les animaux, améliorer leurs conditions de vie et lutter contre la maltraitance)