28138 résultats trouvés
- Dossier législatif - Garantir une offre de soins dans les zones sous dotées en médecine générale et spécialisée par la mise en place d’un service civique médical basé sur le volontariat
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/10/2024
- – Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques.
- N° 468 annexe 42 - Rapport de M. Damien Maudet et Mme Sophie Pantel sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/12/2024
- Nomination d'un rapporteur pour avis sur les articles 1er à 5 et 8 de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118) ;
- Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 1er à 5 et 8 de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118).
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 03 décembre 2024
- Date de séance : 03/12/2024
- 1. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- 2. Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’assurance maladie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 02 décembre 2024
- Date de séance : 02/12/2024
- 1. Démission d’un député
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 3. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 710 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Sophie Mette et M. Yannick Monnet déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques pour favoriser l'accès à la culture des personnes en situation de handicap
- Date de dépôt : 10/12/2024
- Voir le dossier (L'évaluation des politiques publiques pour favoriser l'accès à la culture des personnes en situation de handicap)
- Dossier législatif - Suppression des règles de cumul des mandats pour les élus des communes de moins de 100 000 habitants
- Dossier législatif - Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme
- Dossier législatif - Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats