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Question écrite n° 2494 de Mme Stéphanie Galzy
Date de dépôt : 03/12/2024
énergie et carburants - Révision du barème MaPrimRénov' - Révision du barème MaPrimRénov'
Question écrite n° 2483 de M. David Taupiac
Date de dépôt : 03/12/2024
énergie et carburants - Révision barème aide MaPrimeRenov' pour le chauffage au bois - Révision barème aide MaPrimeRenov' pour le chauffage au bois
Question écrite n° 2477 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 03/12/2024
énergie et carburants - Barème de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois - Barème de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois
Question écrite n° 2453 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 03/12/2024
déchets - Gestion des matières et déchets radioactifs en France - Gestion des matières et déchets radioactifs en France
Texte adopté n° 10 - Proposition de loi organique, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public)
Texte adopté n° 19 - Résolution visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
N° 721 - Proposition de résolution de Mme Mathilde Panot visant à garantir une véritable éducation à la sexualité effective et obligatoire
Date de dépôt : 13/12/2024
Voir le dossier (Garantir une véritable éducation à la sexualité effective et obligatoire)
Question écrite n° 2269 de M. Joël Aviragnet
Date de dépôt : 26/11/2024
énergie et carburants - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov', concernant le chauffage au bois - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov', concernant le chauffage au bois
Question écrite n° 2609 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 03/12/2024
pouvoir d'achat - Déblocage de l'épargne salariale pour le financement des études supérieures - Déblocage de l'épargne salariale pour le financement des études supérieures
Question écrite n° 2492 de Mme Laetitia Saint-Paul
Date de dépôt : 03/12/2024
énergie et carburants - Révision du barème de l'aideMaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois - Révision du barème de l'aideMaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois