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N° 527 tome I - Avis de M. Laurent Jacobelli sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 30/10/2024
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Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/10/2024
  1. Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
  2. - Audition de M. Gil Avérous, ministre des Sports, de la jeunesse et de la vie associative
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances 2025.
N° 472 tome VIII - Avis de Mme Florence Herouin-Léautey sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 23/10/2024
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Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 07/11/2024
  1. Table ronde réunissant des représentants des organisations syndicales des entités de l'audiovisuel public :
  2. - M. Renaud Bernard, délégué syndical et coordonnateur de groupe France Télévisions (SA, Distribution, Publicité, Studio et filiales) pour Force ouvrière (FO)
  3. - M. Renaud Dalmar, délégué syndical central pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) de Radio France
  4. - M. Soufiane Errami, délégué syndical pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) de France Médias Monde
  5. - Mme Soraya Morvan-Smith, secrétaire générale adjointe pour le Syndicat national des journalistes-Confédération générale du travail (SNJ-CGT) de France Médias Monde
N° 462 tome VII - Avis de M. Jérôme Nury sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 16/10/2024
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N° 468 annexe 24 - Rapport de M. Alexandre Sabatou sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 19/10/2024
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N° 462 tome X - Avis de M. Philippe Naillet sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 16/10/2024
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Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 31/10/2024
  1. - audition de M. François-Noël Buffet, ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer ;
  2. - nomination de rapporteurs ;
  3. - questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/11/2024
  1. Examen par la commission, en application du deuxième alinéa de l'article 101 du Règlement, d'une demande, par des commissaires de plusieurs groupes, de seconde délibération des articles 11 et 40 du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) (M. Charles de COURSON, rapporteur général).