Résultats de la recherche

28383 résultats trouvés

Question écrite n° 245 de Mme Pascale Bordes
Date de dépôt : 08/10/2024
drogue - Lutte contre le trafic de stupéfiants dans le Gard - Lutte contre le trafic de stupéfiants dans le Gard
Question écrite n° 2659 de Mme Pascale Bay
Date de dépôt : 03/12/2024
sports - L'école en soutien aux activités extra-scolaires - L'école en soutien aux activités extra-scolaires
Question écrite n° 202 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 08/10/2024
communes - Surcharge administrative pour les maires de petites communes - Surcharge administrative pour les maires de petites communes
Question écrite n° 860 de M. Yoann Gillet
Date de dépôt : 15/10/2024
emploi et activité - Graves conséquences en cas de suppression des allègements de charges - Graves conséquences en cas de suppression des allègements de charges
Question écrite n° 1187 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
finances publiques - Décret portant annulation de crédits du programme « Vie politique » - Décret portant annulation de crédits du programme « Vie politique »
Question écrite n° 581 de M. Julien Gokel
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Les salariés oubliés du Ségur de la santé - Les salariés oubliés du Ségur de la santé
Question écrite n° 2871 de M. Abdelkader Lahmar
Date de dépôt : 17/12/2024
jeunes - Pour une réelle reconnaissance des jeunes aidants ! - Pour une réelle reconnaissance des jeunes aidants !
Question écrite n° 1297 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 22/10/2024
pharmacie et médicaments - Face aux déserts pharmaceutiques ruraux, il faut agir concrètement ! - Face aux déserts pharmaceutiques ruraux, il faut agir concrètement !
Question écrite n° 1329 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 22/10/2024
professions et activités sociales - Limitation du nombre d'enfants accueillis par un assistant maternel - Limitation du nombre d'enfants accueillis par un assistant maternel
Question écrite n° 1233 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 22/10/2024
lieux de privation de liberté - Dégradation des conditions de sécurité au centre de détention de Montmédy - Dégradation des conditions de sécurité au centre de détention de Montmédy