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- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 30/10/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- - Suite de l'examen des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis)
- N° 459 tome VIII - Avis de M. Alain David sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 16/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 02/10/2024
- – Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 23/10/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Mauriet, secrétaire général pour l'administration du ministère des Armées, sur le projet de loi de finances 2025.
- N° 459 tome VII - Avis de Mme Brigitte Klinkert sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 16/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 16/10/2024
- – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) :
- - mission « Économie » :
- . Éventuellement, suite de l'examen de l'avis Économie sociale et solidaire (M. Paul Midy, rapporteur pour avis).
- . Éventuellement, suite de l'examen de l'avis Communications électroniques et économie numérique (M. Jérôme Nury, rapporteur pour avis).
- . Commerce extérieur (Mme Louise Morel, rapporteure pour avis).
- . Tourisme (M. Hervé de Lépinau, rapporteur pour avis).
- N° 525 rapport - Rapport de M. Florent Boudié et M. Arthur Delaporte sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (n°483).
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Voir le dossier (Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie)
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 28/10/2024
- – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Vincent TRÉBUCHET, rapporteur spécial)
- N° 472 tome I - Avis de M. Aymeric Caron sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 23/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 22/10/2024
- Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
- - mission « Cohésion des territoires » :
- . Logement et urbanisme (M. Frédéric Falcon, rapporteur pour avis)
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