53288 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 22/05/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Enrico Letta, président de l'institut Jacques Delors, ancien président du Conseil des ministres italien, auteur du rapport du 18 avril 2024 au Conseil européen sur l'avenir du marché unique.
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 22/05/2024
- Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « Défense et territoires : quels rôles pour les acteurs du territoire dans la défense nationale ? » (co-rapporteures : Mmes Patricia Lemoine et Mélanie Thomin).
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
- Date de réunion : 22/05/2024
- - À 9 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
- - À 11 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Denormandie, ancien ministre de l'agriculture
- N° 2646 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Benjamin Haddad et plusieurs de ses collègues visant à condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie (n°2632).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie)
- N° 2640 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution de Mme Karine Lebon et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'indécence du logement social dans les départements et régions d'outre-mer (2456).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Indécence du logement social dans les départements et régions d'outre-mer)
- N° 2645 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Édouard Bénard et plusieurs de ses collègues visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales (2518).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales)
- N° 2639 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l'échelle locale
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Voir le dossier (Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue)
- N° 2649 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à faciliter la transformation des bâtiments de destination autre qu'habitation en habitations
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Voir le dossier (Faciliter la transformation des bureaux en logements)
- N° 2644 rapport - Rapport de M. Jimmy Pahun sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord se rapportant à la convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale (n°2628).
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Voir le dossier (Convention des Nations unies sur la mer et conservation et utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale)
- N° 2642 rapport - Rapport de M. Steve Chailloux sur la proposition de loi de M. Frédéric Maillot et plusieurs de ses collègues pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales (2517).
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Voir le dossier (Meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats