1133119 résultats trouvés
- Question écrite n° 18452 de M. Jérôme Buisson
- Date de dépôt : 11/06/2024
- animaux - Interdiction des pièges à colle - Interdiction des pièges à colle
- Question écrite n° 18536 de Mme Caroline Fiat
- Date de dépôt : 11/06/2024
- enseignement supérieur - Augmentation des frais d'inscription dans l'enseignement supérieur - Augmentation des frais d'inscription dans l'enseignement supérieur
- N° 2738 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alexandre Holroyd déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les ressources disponibles pour les établissements culturels afin de compenser l'inflation
- Date de dépôt : 06/06/2024
- Voir le dossier (Les ressources disponibles pour les établissements culturels afin de compenser l'inflation)
- N° 2739 - Proposition de résolution de M. Benjamin Lucas-Lundy tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'entretien et la dangerosité des ascenseurs
- Date de dépôt : 06/06/2024
- Voir le dossier (L'entretien et la dangerosité des ascenseurs)
- N° 2737 rapport d'information - Rapport d'information de M. Denis Masséglia déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le crédit d'impôt en faveur des entreprises de jeux vidéo
- Date de dépôt : 06/06/2024
- Voir le dossier (Le crédit d'impôt en faveur des entreprises de jeux vidéo)
- N° 2740 - Proposition de résolution de M. Emmanuel Lacresse relative au soutien public accru aux acteurs économiques de la forêt
- Date de dépôt : 06/06/2024
- Voir le dossier (Soutien public accru aux acteurs économiques de la forêt)
- Question au Gouvernement n° 1939 de Mme Fatiha Keloua Hachi
- Date de dépôt : 06/06/2024
- élections et référendums - Campagne des élections européennes - Campagne des élections européennes
- Question au Gouvernement n° 1931 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Date de dépôt : 06/06/2024
- environnement - Réchauffement climatique - Réchauffement climatique
- Question au Gouvernement n° 1935 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 06/06/2024
- agriculture - Projet de loi d’orientation agricole - Projet de loi d’orientation agricole
- Question au Gouvernement n° 1940 de Mme Véronique de Montchalin
- Date de dépôt : 06/06/2024
- enseignement supérieur - Parcoursup - Parcoursup
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