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Question écrite n° 4392 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 25/02/2025
culture - Soutien à la Maison des écrivains et de la littérature - Soutien à la Maison des écrivains et de la littérature
Question écrite n° 4465 de Mme Caroline Parmentier
Date de dépôt : 25/02/2025
fonctionnaires et agents publics - Chèques vacances des retraités de la fonction publique - Chèques vacances des retraités de la fonction publique
Question écrite n° 4590 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 25/02/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Exemption de TVA pour les cours de yoga - Exemption de TVA pour les cours de yoga
Question écrite n° 4521 de M. Jiovanny William
Date de dépôt : 25/02/2025
outre-mer - Sur la différence de traitement des victimes antillaise exposées au chlordécone - Sur la différence de traitement des victimes antillaise exposées au chlordécone
Question écrite n° 4537 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 25/02/2025
police - Contribution versée par le ministère de l'Intérieur au FIPHFP - Contribution versée par le ministère de l'Intérieur au FIPHFP
Question écrite n° 4511 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 25/02/2025
maladies - Lacunes de la stratégie nationale pour les troubles du neurodéveloppement - Lacunes de la stratégie nationale pour les troubles du neurodéveloppement
Question orale sans débat n° 181 de M. Jean-Paul Lecoq
Date de dépôt : 25/02/2025
enseignement - Accompagnants des élèves en situation de handicap - Accompagnants des élèves en situation de handicap
Question écrite n° 4406 de M. Steevy Gustave
Date de dépôt : 25/02/2025
élevage - Transition des éleveurs de poules pondeuses vers des systèmes alternatifs - Transition des éleveurs de poules pondeuses vers des systèmes alternatifs
Question écrite n° 4517 de M. Vincent Caure
Date de dépôt : 25/02/2025
numérique - Bilan d'étape du partenariat entre le Cned et l'AEFE - Bilan d'étape du partenariat entre le Cned et l'AEFE
Question orale sans débat n° 174 de Mme Christine Arrighi
Date de dépôt : 25/02/2025
postes - Continuité des missions de service public de La Poste sur tout le territoire - Continuité des missions de service public de La Poste sur tout le territoire