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Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/01/2025
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 23/01/2025
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  3. Mme Nadège MacLeay, coprésidente de l'association Chorégraphes associé.e.s et Mme Lucie Augeai, trésorière
  4. Mme Lola Bertet, journaliste, et Mme Lola Rudrauf, danseuse, co-réalisatrices du podcast À corps perdus
  5. - À 16 heures :
  6. Audition commune, ouverte à la presse, de Mme Nadège Beausson-Diagne, actrice, et de M. Abdelhakim Didane, comédien et metteur en scène
  7. - À 17 heures 15 :
  8. Audition commune, ouverte à la presse, de :
  9. Mme Ekaterina Ozhiganova, présidente de l'association Model Law, et Mme Juliette Halbout, avocate au Barreau de Paris
  10. M. James Chabert, président de l'association Casting info service, M. Michael Indjeyan Sicakyuz, avocat et M. Valentin Senez, membre de la commission Jeunes de l'association
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 mars 2025
Date de séance : 04/03/2025
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/11/2024
  1. – Nomination du rapporteur, en application de l'article 13 de la Constitution, sur la proposition du Président de la République, de reconduire M. Laurent Hénart à la présidence du conseil d'administration de Voies navigables de France ;
  2. – Examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (n° 529).
N° 1269 rapport d'information - Rapport d'information de M. Sylvain Carrière et Mme Sandra Marsaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les stratégies de marché de la filière vitivinicole
Date de dépôt : 09/04/2025
Voir le dossier (Stratégies de marché de la filière vitivinicole)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 29/04/2025
  1. - À 14 heures 30 :
  2. -- Audition conjointe, ouverte à la presse, de MM. Mickaël Vallet et Claude Malhuret, sénateurs, président et rapporteur de la commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social TikTok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence (sénat, juillet 2023)
  3. - À 16 heures :
  4. -- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  5. • Mme Sihem Amer-Yahia, directrice de recherche CNRS, directrice adjointe du Laboratoire d'informatique de Grenoble
  6. • Mme Lucile Coquelin, maître de conférences en sciences de l'information et de la communication, Laboratoire DyLIS, Inspé Normandie Rouen Le Havre, Sciences Po Paris
  7. • M. Olivier Ertzscheid, chercheur en sciences de l'information et de la communication, maître de conférences à l'université de Nantes, auteur des ouvrages L'appétit des géants : pouvoir des algorithmes, ambitions des plateformes et Le monde selon Zuckerberg : portraits et préjudices
  8. • M. Marc Faddoul, directeur et cofondateur d'AI Forensics
  9. - À 17h30 :
  10. -- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  11. • M. Grégoire Borst, professeur de psychologie du développement et de neurosciences cognitives de l'éducation à l'Université Paris Cité, et directeur du Laboratoire de psychologie du développement et de l'éducation de l'enfant (LaPsyDÉ - CNRS)
  12. • Mme Sylvie Dieu-Osika, pédiatre
  13. • M. Serge Tisseron, psychiatre, docteur en psychologie, co-responsable du diplôme universitaire de cyberpsychologie à l'université Paris Cité, membre de l'académie des technologies
N° 527 tome V - Avis de M. Yannick Chenevard sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 30/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 714 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Nicole Dubré-Chirat et Mme Sandrine Rousseau déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prise en charge des urgences psychiatriques
Date de dépôt : 11/12/2024
Voir le dossier (La prise en charge des urgences psychiatriques)
N° 1281 rapport - Rapport de Mme Annie Vidal et M. François Gernigon sur la proposition de loi de Mme Annie Vidal relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (1102).
Date de dépôt : 11/04/2025
Voir le dossier (Soins palliatifs et d'accompagnement)
N° 1281 tome I - Rapport de Mme Annie Vidal et M. François Gernigon sur la proposition de loi de Mme Annie Vidal relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (1102).
Date de dépôt : 11/04/2025
Voir le dossier (Soins palliatifs et d'accompagnement)