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N° 1678 - Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein (rapporteur : M. Marc Bernier): Date de dépôt : 17/06/2004; Voir le dossier (Santé : dépistage du cancer du sein)
N° 1840 - Rapport d'information de Mme Sandrine Doucet déposé par la commission des affaires européennes sur la démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives: Date de dépôt : 04/03/2014; Voir le dossier (Démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives)
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire: Date de réunion : 10/04/2018
N° 143 - Proposition de résolution de M. Jean-Paul Lecoq condamnant l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid à l'encontre du peuple palestinien: Date de dépôt : 13/07/2022; Voir le dossier (Condamner l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid à l'encontre du peuple palestinien)
N° 1213 - Rapport d'information de MM. Christophe Caresche, Bernard Deflesselles, Michel Herbillon et Jérôme Lambert déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20: Date de dépôt : 02/07/2013; Voir le dossier (Union européenne et G20)
Question écrite n° 56106 de M. Jean-Claude Bois: Date de dépôt : 25/01/2005; pharmacie et médicaments - psychotropes - surconsommation. lutte et prévention.
Question écrite n° 46786 de M. Éric Raoult: Date de dépôt : 21/09/2004; outre-mer - agroalimentaire - rhum. production. promotion.
Question écrite n° 52345 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 30/11/2004; espace - politique spatiale - perspectives.
Question écrite n° 99326 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet: Date de dépôt : 11/07/2006; pharmacie et médicaments - médicaments - importations. politiques communautaires.
Question écrite n° 105469 de M. Bruno Bourg-Broc: Date de dépôt : 03/10/2006; démographie - INED - étude sur l'immigration. fichiers informatisés.