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Question écrite n° 2338 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 26/11/2024
personnes handicapées - Frais du périscolaire des classes ULIS - Frais du périscolaire des classes ULIS
Question écrite n° 457 de Mme Pascale Bordes
Date de dépôt : 08/10/2024
maladies - Prise en charge du glioblastome - Prise en charge du glioblastome
Question écrite n° 736 de M. Julien Gokel
Date de dépôt : 08/10/2024
transports ferroviaires - Avenir du fret ferroviaire français - Avenir du fret ferroviaire français
Question écrite n° 2385 de Mme Perrine Goulet
Date de dépôt : 26/11/2024
traités et conventions - Exonérations fiscales des citoyens étrangers dans un contexte de justice fiscale - Exonérations fiscales des citoyens étrangers dans un contexte de justice fiscale
Question écrite n° 2128 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 19/11/2024
outre-mer - Retour de la jeunesse des outre mer vers le territoire ultramarin d'origine - Retour de la jeunesse des outre mer vers le territoire ultramarin d'origine
Question écrite n° 1869 de Mme Nicole Dubré-Chirat
Date de dépôt : 12/11/2024
enseignement supérieur - Application de la réforme R3C - Application de la réforme R3C
Question écrite n° 1245 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 22/10/2024
logement - Opposition à la hausse des loyers de Maisons et Cités dans le bassin minier - Opposition à la hausse des loyers de Maisons et Cités dans le bassin minier
Question écrite n° 1777 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 05/11/2024
santé - Thon en conserve et taux de mercure : les Français doivent savoir - Thon en conserve et taux de mercure : les Français doivent savoir
Question écrite n° 828 de M. David Habib
Date de dépôt : 15/10/2024
commerce et artisanat - ERP logement accueillant une activité professionnelle - ERP logement accueillant une activité professionnelle
Question écrite n° 64 de Mme Sandrine Dogor-Such
Date de dépôt : 01/10/2024
professions de santé - Délais d'obtention d'un rendez-vous pour une mammographie - Délais d'obtention d'un rendez-vous pour une mammographie