Résultats de la recherche

28383 résultats trouvés

Question écrite n° 1950 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 12/11/2024
police - Brigade motorisée dans le Doubs et la Champagne-Ardenne - Brigade motorisée dans le Doubs et la Champagne-Ardenne
Question écrite n° 1081 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 22/10/2024
armes - Réglementation applicable au port d'un couteau de poche - Réglementation applicable au port d'un couteau de poche
Question écrite n° 1333 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 22/10/2024
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Régime de retraites des agents de police municipale - Régime de retraites des agents de police municipale
Question écrite n° 2593 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 03/12/2024
personnes handicapées - Aide au financement du matériel des personnes en situation d'handicap - Aide au financement du matériel des personnes en situation d'handicap
Question écrite n° 2527 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 03/12/2024
établissements de santé - Suppressions de lits en psychiatrie dans l'Aisne - Suppressions de lits en psychiatrie dans l'Aisne
Question écrite n° 295 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 08/10/2024
enseignement - Évolution de la formation et des concours de recrutement des enseignants - Évolution de la formation et des concours de recrutement des enseignants
Question écrite n° 1304 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 22/10/2024
police - Situation des policiers municipaux - Situation des policiers municipaux
Question écrite n° 690 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 08/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Renforcement des équipements de sécurité obligatoires sur les quads - Renforcement des équipements de sécurité obligatoires sur les quads
Question écrite n° 1113 de Mme Alexandra Masson
Date de dépôt : 22/10/2024
commerce et artisanat - Lutte contre la vente de produits du tabac illicites - Lutte contre la vente de produits du tabac illicites
Question écrite n° 286 de Mme Alexandra Martin
Date de dépôt : 08/10/2024
enfants - Taux et normes d'encadrement maisons de l'enfance et protection de l'enfance - Taux et normes d'encadrement maisons de l'enfance et protection de l'enfance