Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28114 résultats trouvés

Question écrite n° 1562 de Mme Sandrine Dogor-Such: Date de dépôt : 29/10/2024; santé - Dépistage des cancers du sein - Dépistage des cancers du sein
Question écrite n° 1441 de Mme Christine Pirès Beaune: Date de dépôt : 29/10/2024; enseignement agricole - Statut des infirmiers de l'enseignement technique agricole public - Statut des infirmiers de l'enseignement technique agricole public
Question écrite n° 1888 de Mme Murielle Lepvraud: Date de dépôt : 12/11/2024; fonctionnaires et agents publics - Rémunération des AESH dans le cadre du programme pHARe - Rémunération des AESH dans le cadre du programme pHARe
Question écrite n° 1949 de M. Corentin Le Fur: Date de dépôt : 12/11/2024; pharmacie et médicaments - Traitement des troubles dépressifs et utilisation de la psilocybine - Traitement des troubles dépressifs et utilisation de la psilocybine
Question écrite n° 2338 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 26/11/2024; personnes handicapées - Frais du périscolaire des classes ULIS - Frais du périscolaire des classes ULIS
Question écrite n° 1921 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 12/11/2024; médecine - Baisse du nombre de places ouvertes aux futurs internes en médecine - Baisse du nombre de places ouvertes aux futurs internes en médecine
Question écrite n° 1818 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 12/11/2024; animaux - Demande d'interdiction des pièges à colle - Demande d'interdiction des pièges à colle
Question écrite n° 2030 de Mme Sophie Panonacle: Date de dépôt : 19/11/2024; bois et forêts - Application du nouveau droite de préemption dit « DFCI » - Application du nouveau droite de préemption dit « DFCI »
Question écrite n° 2495 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 03/12/2024; enfants - Alerte aux intrusions ! - Alerte aux intrusions !
Question écrite n° 2201 de M. Jean-Philippe Tanguy: Date de dépôt : 26/11/2024; administration - Réorganisation territoriale de la DGCCRF - Réorganisation territoriale de la DGCCRF