28117 résultats trouvés
- Question écrite n° 1541 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 29/10/2024
- professions de santé - Études de médecine et postes d'interne - Études de médecine et postes d'interne
- Question écrite n° 1950 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 12/11/2024
- police - Brigade motorisée dans le Doubs et la Champagne-Ardenne - Brigade motorisée dans le Doubs et la Champagne-Ardenne
- Question écrite n° 1081 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 22/10/2024
- armes - Réglementation applicable au port d'un couteau de poche - Réglementation applicable au port d'un couteau de poche
- Question écrite n° 1333 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 22/10/2024
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Régime de retraites des agents de police municipale - Régime de retraites des agents de police municipale
- Question écrite n° 2593 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 03/12/2024
- personnes handicapées - Aide au financement du matériel des personnes en situation d'handicap - Aide au financement du matériel des personnes en situation d'handicap
- Question écrite n° 2527 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 03/12/2024
- établissements de santé - Suppressions de lits en psychiatrie dans l'Aisne - Suppressions de lits en psychiatrie dans l'Aisne
- Question écrite n° 295 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 08/10/2024
- enseignement - Évolution de la formation et des concours de recrutement des enseignants - Évolution de la formation et des concours de recrutement des enseignants
- Question écrite n° 1304 de M. Christophe Barthès
- Date de dépôt : 22/10/2024
- police - Situation des policiers municipaux - Situation des policiers municipaux
- Question écrite n° 690 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 08/10/2024
- sécurité des biens et des personnes - Renforcement des équipements de sécurité obligatoires sur les quads - Renforcement des équipements de sécurité obligatoires sur les quads
- Question écrite n° 1113 de Mme Alexandra Masson
- Date de dépôt : 22/10/2024
- commerce et artisanat - Lutte contre la vente de produits du tabac illicites - Lutte contre la vente de produits du tabac illicites
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats