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Question écrite n° 594 de M. Florent Boudié
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Règlementation de la profession de graphothérapeuthe - Règlementation de la profession de graphothérapeuthe
Question écrite n° 444 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
logement - Sur les limites de la loi dite « Elan » dans le dispositif Maillâges - Sur les limites de la loi dite « Elan » dans le dispositif Maillâges
Question écrite n° 762 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 08/10/2024
voirie - Stationnement en zone urbaine - Stationnement en zone urbaine
Question écrite n° 621 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
recherche et innovation - La mise en place de conventions citoyennes - La mise en place de conventions citoyennes
Question écrite n° 178 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
bois et forêts - Risques du projet BioTJet dans les Pyrénées-Atlantiques - Risques du projet BioTJet dans les Pyrénées-Atlantiques
Question écrite n° 447 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 08/10/2024
logement : aides et prêts - Crise du secteur de la rénovation énergétique - Crise du secteur de la rénovation énergétique
Question écrite n° 737 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
transports ferroviaires - Bénéfices record de la SNCF et augmentation des prix des billets de train - Bénéfices record de la SNCF et augmentation des prix des billets de train
Question écrite n° 739 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
transports ferroviaires - Fret ferroviaire et entreprises stratégiques - Fret ferroviaire et entreprises stratégiques
Question écrite n° 726 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 08/10/2024
télécommunications - Pérennisation du « New Deal Mobile » au-delà de l'année 2024 - Pérennisation du « New Deal Mobile » au-delà de l'année 2024
Question écrite n° 375 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
fonctionnaires et agents publics - Grille indiciaire des personnels des GRETA - Grille indiciaire des personnels des GRETA