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Question écrite n° 1770 de Mme Christine Arrighi
Date de dépôt : 05/11/2024
santé - Crise de la psychiatrie territoriale - Crise de la psychiatrie territoriale
Question écrite n° 138 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 08/10/2024
aquaculture et pêche professionnelle - Pisciculture - Pisciculture
Question écrite n° 2185 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 19/11/2024
sports - Pratique de l'éducation physique et sportive lors du temps scolaire - Pratique de l'éducation physique et sportive lors du temps scolaire
Question écrite n° 1907 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 12/11/2024
jeux et paris - Nouveaux jeux PMU pour soutenir la filière équine - Nouveaux jeux PMU pour soutenir la filière équine
Question écrite n° 1706 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 05/11/2024
logement - Manque d'hébergements d'urgence et de solutions d'hébergement sociale - Manque d'hébergements d'urgence et de solutions d'hébergement sociale
Question écrite n° 2242 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 26/11/2024
consommation - Droit de rétractation spécifique aux foires et salons - Droit de rétractation spécifique aux foires et salons
Question écrite n° 2098 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 19/11/2024
formation professionnelle et apprentissage - Contrat de professionnalisation - Contrat de professionnalisation
Question écrite n° 2288 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 26/11/2024
entreprises - Dysfonctionnements du guichet unique pour les formalités d'entreprises - Dysfonctionnements du guichet unique pour les formalités d'entreprises
Question écrite n° 1783 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité des biens et des personnes - Transferts sous escorte vers les pays du Maghreb - Transferts sous escorte vers les pays du Maghreb
Question écrite n° 2793 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 10/12/2024
politique extérieure - Conséquences des retraits des troupes françaises au Sahel. - Conséquences des retraits des troupes françaises au Sahel.