Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

28291 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/11/2024
  1. Table ronde sur les suites du rapport de M. Mario DRAGHI relatif aux moyens de renforcer la compétitivité européenne avec M. Elie COHEN, directeur de recherche au CNRS, Mme Nadine LEVRATTO, directrice de recherche au CNRS et M. Jean PISANI-FERRY, président de l'Institut de l'économie pour le climat
  2. Nomination de rapporteurs d'information
N° 118 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle
Date de dépôt : 23/07/2024
Voir le dossier (Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/12/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements de la proposition de loi visant à restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents (n° 448) (M. Jean Terlier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Alice Rufo, directrice générale des relations internationales et de la stratégie au ministère des Armées, sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/11/2024
  1. Examen, pour avis, des articles délégués à la commission du chapitre Ier du titre II du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (n° 529) (Mme Marie Lebec, rapporteure pour avis) ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (n° 584).
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/11/2024
  1. Audition de M. Jean-Karl Deschamps, président de la Commission Éducation, culture et communication du Conseil économique, social et environnemental, et de Mme Bernadette Groison, vice-présidente, sur le rapport Réussite à l'école, réussite de l'école
  2. Examen de la proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n° 530)
  3. Désignation de rapporteurs sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/11/2024
  1. – Nomination de rapporteurs en vue de la séance thématique de contrôle du 14 janvier 2025 sur le thème : « Un an après la crise agricole, quel bilan pour les agriculteurs ? » ;
  2. – Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 07 janvier 2022
Date de séance : 07/01/2022
  1. 1. Évaluation des politiques de prévention en santé publique
  2. 2. Accueil des migrants au sein de l’Union européenne et réforme du règlement Dublin III
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 novembre 2024
Date de séance : 19/11/2024
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 novembre 2024
Date de séance : 26/11/2024
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance