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Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/11/2024
  1. Audition de M. Jean-Karl Deschamps, président de la Commission Éducation, culture et communication du Conseil économique, social et environnemental, et de Mme Bernadette Groison, vice-présidente, sur le rapport Réussite à l'école, réussite de l'école
  2. Examen de la proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n° 530)
  3. Désignation de rapporteurs sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/11/2024
  1. – Nomination de rapporteurs en vue de la séance thématique de contrôle du 14 janvier 2025 sur le thème : « Un an après la crise agricole, quel bilan pour les agriculteurs ? » ;
  2. – Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 07 janvier 2022
Date de séance : 07/01/2022
  1. 1. Évaluation des politiques de prévention en santé publique
  2. 2. Accueil des migrants au sein de l’Union européenne et réforme du règlement Dublin III
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 novembre 2024
Date de séance : 19/11/2024
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 novembre 2024
Date de séance : 26/11/2024
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 19 novembre 2024
Date de séance : 19/11/2024
  1. 1. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
  2. 2. Réforme du financement de l’audiovisuel public
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 13 novembre 2024
Date de séance : 13/11/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 20 novembre 2024
Date de séance : 20/11/2024
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Réforme du financement de l’audiovisuel public
  3. 3. Sécurisation du mécanisme de purge des nullités
  4. 4. Prolongation de la dérogation d’usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/10/2024
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Thomas Gomart, directeur de l'institut français des relations internationales (IFRI) et de M. Jean-Pierre Maulny, directeur adjoint de l'institut de relations internationales et stratégiques (IRIS) sur la conflictualité dans le monde et ses conséquences sur les politiques de défense.
N° 597 - Proposition de loi de M. Jean-François Coulomme visant à abolir la chasse à la marmotte
Date de dépôt : 19/11/2024
Voir le dossier (Abolir la chasse à la marmotte)