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Question écrite n° 2740 de M. Kévin Pfeffer
Date de dépôt : 10/12/2024
enseignement supérieur - Formation et rémunération des infirmiers puériculteurs - Formation et rémunération des infirmiers puériculteurs
Question écrite n° 1086 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 22/10/2024
assurance maladie maternité - Prise en charge à 100% des deux premières échographies - Prise en charge à 100% des deux premières échographies
Question écrite n° 780 de Mme Caroline Yadan
Date de dépôt : 15/10/2024
aide aux victimes - Dysfonctionnement du SARVI (Fonds de garantie des victimes) - Dysfonctionnement du SARVI (Fonds de garantie des victimes)
Question écrite n° 810 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 15/10/2024
automobiles - Extension et renforcement du droit au « leasing » social électrique - Extension et renforcement du droit au « leasing » social électrique
Question écrite n° 2781 de M. Perceval Gaillard
Date de dépôt : 10/12/2024
outre-mer - Frais bancaires en outre-mer - Frais bancaires en outre-mer
Question écrite n° 1725 de M. Perceval Gaillard
Date de dépôt : 05/11/2024
outre-mer - Télétravail en faveur des ultramarins - Télétravail en faveur des ultramarins
Question écrite n° 1483 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 29/10/2024
impôts locaux - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
Question écrite n° 1868 de Mme Océane Godard
Date de dépôt : 12/11/2024
enseignement supérieur - Application de la réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques - Application de la réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques
Question écrite n° 589 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Pénibilité du travail des infirmiers libéraux - Pénibilité du travail des infirmiers libéraux
Question écrite n° 63 de M. Alexandre Sabatou
Date de dépôt : 01/10/2024
professions de santé - Coût de l'accroissement du nombre de médecins remplaçants dans les hôpitaux - Coût de l'accroissement du nombre de médecins remplaçants dans les hôpitaux