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Question écrite n° 2903 de M. Kévin Pfeffer
Date de dépôt : 17/12/2024
transports ferroviaires - Projet de trains de voyageurs Sarrebruck - Luxembourg - Projet de trains de voyageurs Sarrebruck - Luxembourg
Question écrite n° 2882 de Mme Marie-José Allemand
Date de dépôt : 17/12/2024
professions et activités sociales - Difficultés rencontrées par les accueillants familiaux - Difficultés rencontrées par les accueillants familiaux
Question écrite n° 1052 de Mme Marie-José Allemand
Date de dépôt : 15/10/2024
transports ferroviaires - Investissements ferroviaires dans les Hautes-Alpes - Investissements ferroviaires dans les Hautes-Alpes
Question écrite n° 2872 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 17/12/2024
logement : aides et prêts - Les destinataires du chèque énergie - Les destinataires du chèque énergie
Question écrite n° 2840 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 17/12/2024
bois et forêts - Risques sur l'impact de la filière bois des hausses des éco-contributions - Risques sur l'impact de la filière bois des hausses des éco-contributions
Question écrite n° 218 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
cycles et motocycles - Contrôle technique pour les deux roues, trois roues et quadricycles motorisés - Contrôle technique pour les deux roues, trois roues et quadricycles motorisés
Question écrite n° 2898 de M. Anthony Brosse
Date de dépôt : 17/12/2024
sécurité routière - Âge limite des médecins - Certificat médical pour les permis de conduire - Âge limite des médecins - Certificat médical pour les permis de conduire
Question écrite n° 761 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 08/10/2024
voirie - Qualification « voie verte » - Qualification « voie verte »
Question écrite n° 2901 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 17/12/2024
taxis - Tarifications des transports sanitaires par les taxis conventionnés - Tarifications des transports sanitaires par les taxis conventionnés
Question écrite n° 2836 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 17/12/2024
animaux - Application de la loi sur la vente des animaux - Application de la loi sur la vente des animaux