Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28382 résultats trouvés

Question écrite n° 258 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 08/10/2024; élevage - Équipement des louvetiers - Équipement des louvetiers
Question écrite n° 2664 de M. Jean-Pierre Taite: Date de dépôt : 03/12/2024; taxis - Nouvelle convention CNAM / Taxis - Nouvelle convention CNAM / Taxis
Question écrite n° 2016 de M. Didier Lemaire: Date de dépôt : 19/11/2024; armes - Pratique du tir sportif avec des armes militaires tirant en rafale - Pratique du tir sportif avec des armes militaires tirant en rafale
Question écrite n° 1215 de Mme Françoise Buffet: Date de dépôt : 22/10/2024; impôts et taxes - Recouvrement de la taxe sur les transactions financières - Recouvrement de la taxe sur les transactions financières
Question écrite n° 1021 de Mme Laure Lavalette: Date de dépôt : 15/10/2024; sécurité des biens et des personnes - Hausse des cambriolages en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur - Hausse des cambriolages en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Question écrite n° 2003 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 19/11/2024; agroalimentaire - Origine des matières premières pour la fabrication de bière - Origine des matières premières pour la fabrication de bière
Question écrite n° 2437 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 03/12/2024; bois et forêts - Renforcer les moyens du CNPF - Renforcer les moyens du CNPF
Question écrite n° 274 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 08/10/2024; énergie et carburants - Pompes à chaleur - Pompes à chaleur
Question écrite n° 1535 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 29/10/2024; politique sociale - Conséquences délétères du basculement de l'ASS vers le RSA - Conséquences délétères du basculement de l'ASS vers le RSA
Question écrite n° 2321 de Mme Alexandra Martin: Date de dépôt : 26/11/2024; maladies - Lancement du quatrième plan national maladies rares (PNMR4) - Lancement du quatrième plan national maladies rares (PNMR4)