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- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 18/02/2025
- Audition, ouverte à la presse, sur les conséquences environnementales des essais nucléaires : audition de M. Serge PLANES, directeur de recherche au CNRS, ancien directeur du CRIOBE (Centre de Recherches Insulaires et OBservatoire de l'Environnement) et de M. Bernard SALVAT, professeur honoraire à l'Ecole pratique des hautes études de l'Université de Perpignan, fondateur et ancien directeur du CRIOBE.
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 18/02/2025
- Examen de la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins de la presse (n° 824) (M. Erwan Balanant, rapporteur)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 18 février 2025
- Date de séance : 18/02/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au gouvernement (suite)
- 4. Égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 février 2025
- Date de séance : 18/02/2025
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 3 - Groupe de travail sur le développement durable
- Date de réunion : 18/02/2025
- – Mme Valérie Fasquelle, directeur général de la Direction générale du système d'information, M. Luc Caissial, directeur adjoint de la Direction de l'informatique et des télécommunications et Mme Véronique Bensaid-Cohen, conseillère parlementaire auprès du Gouverneur de la Banque de France ;
- – M. Jean-Eric Lebelt, directeur des systèmes d'information et M. Damien Desmicht, ingénieur informaticien.
- Question écrite n° 4158 de Mme Joëlle Mélin
- Date de dépôt : 18/02/2025
- énergie et carburants - Énergie - Approvisionnement électrique de la zone industrialo-portuaire de Fos - Énergie - Approvisionnement électrique de la zone industrialo-portuaire de Fos
- Question écrite n° 4249 de M. Auguste Evrard
- Date de dépôt : 18/02/2025
- patrimoine culturel - Sauver le château de Westhove - Sauver le château de Westhove
- Question écrite n° 4250 de M. Jean Laussucq
- Date de dépôt : 18/02/2025
- personnes handicapées - Allocation personnalisée d'autonomie en mode mandataire - Allocation personnalisée d'autonomie en mode mandataire
- Question écrite n° 4286 de Mme Nicole Le Peih
- Date de dépôt : 18/02/2025
- professions de santé - Loi infirmières et infirmiers - Loi infirmières et infirmiers
- Question écrite n° 4198 de Mme Joëlle Mélin
- Date de dépôt : 18/02/2025
- fonction publique hospitalière - Santé - Bas salaires chez les psychologues du secteur public - Santé - Bas salaires chez les psychologues du secteur public
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