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Question écrite n° 1290 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 22/10/2024
personnes handicapées - Méthode de calcul de l'allocation aux adultes handicapés - Méthode de calcul de l'allocation aux adultes handicapés
Question écrite n° 1403 de M. Serge Muller
Date de dépôt : 29/10/2024
commerce et artisanat - Montée inquiétante de la fraude du tabac - Montée inquiétante de la fraude du tabac
Question écrite n° 1020 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 15/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Caméras VPI (Visualisation des plaques d'immatriculation) de vidéoprotection - Caméras VPI (Visualisation des plaques d'immatriculation) de vidéoprotection
Question écrite n° 1017 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 15/10/2024
santé - Problématique de la présence des métaux lourds sur la santé - Problématique de la présence des métaux lourds sur la santé
Question écrite n° 1246 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 22/10/2024
logement - Quotas de logements sociaux dans les logements saisonniers - Quotas de logements sociaux dans les logements saisonniers
Question écrite n° 1335 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 22/10/2024
retraites : généralités - Bonification de la retraite des sapeurs-pompiers volontaires - Bonification de la retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 1278 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 22/10/2024
outre-mer - Pénurie de personnel médical en Nouvelle-Calédonie - Pénurie de personnel médical en Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 131 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 08/10/2024
animaux - Piège à colle visant les rongeurs - Piège à colle visant les rongeurs
Question écrite n° 1405 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 29/10/2024
communes - Critères d'éligibilité à la dotation de soutien pour les aménités rurales - Critères d'éligibilité à la dotation de soutien pour les aménités rurales
Question écrite n° 1019 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 15/10/2024
santé - Un cadre réglementaire pour les alternatives au tabac - Un cadre réglementaire pour les alternatives au tabac