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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 décembre 2024
- Date de séance : 02/12/2024
- 1. Dépôt de motions de censure
- 2. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 23 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
- Date de dépôt : 09/12/2024
- Amendement de M. Dive, M. Ray et M. Bony - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
- Amendement n° 18 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
- Date de dépôt : 08/12/2024
- Amendement de M. Biteau, Mme Batho, M. Fournier, Mme Laernoes et M. Tavernier - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
- Amendement n° 15 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
- Date de dépôt : 08/12/2024
- Amendement de M. Biteau, Mme Batho, M. Fournier, Mme Laernoes et M. Tavernier - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
- Amendement n° 6 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
- Date de dépôt : 06/12/2024
- Amendement de M. Potier, Mme Battistel, M. Benbrahim, M. Lhardit, Mme Rossi, Mme Thomin, M. Echaniz, M. Naillet et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
- N° 653 - Proposition de loi de M. Gabriel Amard visant à interdire la pêche au vif
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Voir le dossier (Interdire la pêche au vif)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 21/11/2024
- - À 14 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- Mme Constance Vilanova, journaliste, auteure de Vivre pour les caméras
- Mme Raphaëlle Bacqué, journaliste, auteure d'Une affaire très française
- Mme Laure Adler, journaliste
- - À 15 heures 30 :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- Mme Ghislaine Pujol, vice présidente Animation au sein de La Guilde française des scénaristes
- Mme Anne Ricaud et Mme Caroline Torelli, membres du syndicat des scénaristes (SDS)
- Mme Violette Garcia et Mme Valérie Leroy, scénaristes et élues du conseil d'administration de l'association Scénaristes de cinéma associés (SCA)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 20/11/2024
- À 15 heures
- – Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Créoff, vice-présidente de l'Union pour l'enfance
- À 16 heures 30
- – Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Rossignol, ancienne ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
- N° 607 - Proposition de résolution de M. Aurélien Saintoul tendant à la création d'une commission d'enquête pour examiner la nature, les objectifs et les implications du projet Périclès
- Date de dépôt : 19/11/2024
- Voir le dossier (Examiner la nature, les objectifs et les implications du projet Périclès)
- N° 701 rapport - Rapport de Mme Fatiha Keloua Hachi sur la proposition de loi de Mme Fatiha Keloua Hachi et plusieurs de ses collègues visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (519).
- Date de dépôt : 04/12/2024
- Voir le dossier (Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro)
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