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Question écrite n° 454 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 08/10/2024
maladies - Enjeux médicaux du syndrome de Guillain-Barré - Enjeux médicaux du syndrome de Guillain-Barré
Compte rendu intégral de la séance du lundi 16 décembre 2024
Date de séance : 16/12/2024
  1. 1. Hommage aux victimes du cyclone Chido
  2. 2. Élection d’un député
  3. 3. Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 2836 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 17/12/2024
animaux - Application de la loi sur la vente des animaux - Application de la loi sur la vente des animaux
Dossier législatif - Etendre le prêt à taux zéro aux primo-accédants souhaitant acquérir une maison individuelle
Dossier législatif - Exonérer de taxe d’habitation l’ensemble des locaux des établissements d’enseignement privés sous contrat