Résultats de la recherche

28225 résultats trouvés

Dossier législatif - Lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge
Dossier législatif - Protéger les jeunes des publicités en faveur de l’alcool
Dossier législatif - Pour le retour de la sincérité démocratique
Dossier législatif - Rétablir le délit de séjour irrégulier
Dossier législatif - Se prononcer en faveur de la modification du régime du démarchage téléphonique au niveau européen
Dossier législatif - Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations
Dossier législatif - Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants
N° 352 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute
Date de dépôt : 15/10/2024
Voir le dossier (Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute)
Question écrite n° 3036 de Mme Nathalie Colin-Oesterlé
Date de dépôt : 07/01/2025
impôts et taxes - Révision de la fiscalité des revenus locatifs pour les seniors en EHPAD - Révision de la fiscalité des revenus locatifs pour les seniors en EHPAD
Question écrite n° 3025 de M. Jérôme Guedj
Date de dépôt : 07/01/2025
entreprises - Créer un outil financier pour aider le rachat d'une entreprise par une SCOP - Créer un outil financier pour aider le rachat d'une entreprise par une SCOP