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Tri des résultats

N° 607 - Proposition de résolution de M. Aurélien Saintoul tendant à la création d'une commission d'enquête pour examiner la nature, les objectifs et les implications du projet Périclès
Date de dépôt : 19/11/2024
Voir le dossier (Examiner la nature, les objectifs et les implications du projet Périclès)
N° 701 rapport - Rapport de Mme Fatiha Keloua Hachi sur la proposition de loi de Mme Fatiha Keloua Hachi et plusieurs de ses collègues visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (519).
Date de dépôt : 04/12/2024
Voir le dossier (Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 décembre 2024
Date de séance : 03/12/2024
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
  3. 3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
  4. 4. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 682 - Proposition de loi de M. Guillaume Garot contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Date de dépôt : 03/12/2024
Voir le dossier (Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane)
Amendement n° 5 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
Date de dépôt : 06/12/2024
Amendement de M. Potier, Mme Battistel, M. Benbrahim, M. Lhardit, Mme Rossi, Mme Thomin, M. Echaniz, M. Naillet et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
N° 584 - Proposition de loi de Mme Nicole Le Peih relative à l'exercice de la démocratie agricole
Date de dépôt : 19/11/2024
Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
N° 709 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à publier les cahiers de doléances du « Grand débat national » de l'ensemble des mairies
Date de dépôt : 09/12/2024
Voir le dossier (Publier les cahiers de doléances du « Grand débat national » de l'ensemble des mairies)
Amendement n° 24 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
Date de dépôt : 09/12/2024
Amendement de M. Potier, Mme Battistel, M. Benbrahim, M. Lhardit, Mme Rossi, Mme Thomin, M. Echaniz, M. Naillet et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
Amendement n° 14 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
Date de dépôt : 08/12/2024
Amendement de M. Biteau, Mme Batho, M. Fournier, Mme Laernoes et M. Tavernier - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
Amendement n° 19 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584
Date de dépôt : 08/12/2024
Amendement de M. Biteau, Mme Batho, M. Fournier, Mme Laernoes et M. Tavernier - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)