Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3015 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 07/01/2025; aménagement du territoire - Indemnité compensatrice aux handicaps naturels en Saône-et-Loire - Indemnité compensatrice aux handicaps naturels en Saône-et-Loire
Question écrite n° 3026 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 07/01/2025; établissements de santé - Difficultés d'accès et manque de personnel du nouvel hôpital Paris-Saclay - Difficultés d'accès et manque de personnel du nouvel hôpital Paris-Saclay
Question orale sans débat n° 80 de M. Yannick Monnet: Date de dépôt : 07/01/2025; santé - Effets de la vaccination contre le covid-19 - Effets de la vaccination contre le covid-19
Question orale sans débat n° 75 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 07/01/2025; enseignement - Révision de la carte de l'éducation prioritaire - Révision de la carte de l'éducation prioritaire
Question écrite n° 3050 de Mme Mereana Reid Arbelot: Date de dépôt : 07/01/2025; santé - Demandes d'indemnisation des ayants droit de victimes des essais nucléaires - Demandes d'indemnisation des ayants droit de victimes des essais nucléaires
Question orale sans débat n° 70 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 07/01/2025; chômage - Chômage frontalier - Chômage frontalier
Question orale sans débat n° 84 de Mme Gabrielle Cathala: Date de dépôt : 07/01/2025; transports aériens - Nuisances aériennes - Nuisances aériennes
Question orale sans débat n° 92 de M. Thierry Perez: Date de dépôt : 07/01/2025; industrie - Avenir du site Valéo de Saint-Quentin-Fallavier et de l'industrie automobile - Avenir du site Valéo de Saint-Quentin-Fallavier et de l'industrie automobile
N° 468 annexe 41 - Rapport de Mme Constance Le Grip sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).: Date de dépôt : 19/10/2024; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Compte rendu de réunion n° 196 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques: Date de réunion : 07/11/2024