28292 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 57 de M. Julien Limongi
- Date de dépôt : 26/11/2024
- cours d'eau, étangs et lacs - Simplification des règles relatives au curage des fossés - Simplification des règles relatives au curage des fossés
- Question au Gouvernement n° 248 de M. Gabriel Amard
- Date de dépôt : 04/12/2024
- politique sociale - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux
- Question orale sans débat n° 21 de M. Michel Castellani
- Date de dépôt : 19/11/2024
- fonction publique de l'État - Budget et fonctionnement des instituts régionaux d'administration (IRA) - Budget et fonctionnement des instituts régionaux d'administration (IRA)
- Question orale sans débat n° 16 de M. Matthias Tavel
- Date de dépôt : 19/11/2024
- établissements de santé - Bail emphytéotique hospitalier de l'hôpital de Saint-Nazaire (44) - Bail emphytéotique hospitalier de l'hôpital de Saint-Nazaire (44)
- Question orale sans débat n° 48 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 26/11/2024
- logement - Obsolescence de la loi du 13 décembre 2000 dite « loi SRU » - Obsolescence de la loi du 13 décembre 2000 dite « loi SRU »
- Question au Gouvernement n° 217 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 27/11/2024
- finances publiques - Journée de solidarité supplémentaire - Journée de solidarité supplémentaire
- Question orale sans débat n° 13 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 19/11/2024
- étrangers - Dysfonctionnements dans les procédures de renouvellement des titres de séjour - Dysfonctionnements dans les procédures de renouvellement des titres de séjour
- Question orale sans débat n° 35 de Mme Josy Poueyto
- Date de dépôt : 26/11/2024
- assurances - Pour un soutien aux collectivités dépourvues d'assurance - Pour un soutien aux collectivités dépourvues d'assurance
- Question orale sans débat n° 3 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 19/11/2024
- transports routiers - Aménagement et sécurisation de la RN 57 dans le Haut-Doubs - Aménagement et sécurisation de la RN 57 dans le Haut-Doubs
- Question au Gouvernement n° 233 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 28/11/2024
- régions - Charte européenne des langues régionales - Charte européenne des langues régionales
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