Résultats de la recherche

28243 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 80 de M. Yannick Monnet: Date de dépôt : 07/01/2025; santé - Effets de la vaccination contre le covid-19 - Effets de la vaccination contre le covid-19
Question orale sans débat n° 75 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 07/01/2025; enseignement - Révision de la carte de l'éducation prioritaire - Révision de la carte de l'éducation prioritaire
Question écrite n° 3050 de Mme Mereana Reid Arbelot: Date de dépôt : 07/01/2025; santé - Demandes d'indemnisation des ayants droit de victimes des essais nucléaires - Demandes d'indemnisation des ayants droit de victimes des essais nucléaires
Question orale sans débat n° 70 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 07/01/2025; chômage - Chômage frontalier - Chômage frontalier
Question orale sans débat n° 84 de Mme Gabrielle Cathala: Date de dépôt : 07/01/2025; transports aériens - Nuisances aériennes - Nuisances aériennes
Question orale sans débat n° 92 de M. Thierry Perez: Date de dépôt : 07/01/2025; industrie - Avenir du site Valéo de Saint-Quentin-Fallavier et de l'industrie automobile - Avenir du site Valéo de Saint-Quentin-Fallavier et de l'industrie automobile
Compte rendu de réunion n° 196 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques: Date de réunion : 07/11/2024
N° 769 - Proposition de loi de M. Benjamin Lucas-Lundy visant à sauvegarder et pérenniser les emplois industriels en empêchant les licenciements boursiers: Date de dépôt : 07/01/2025; Voir le dossier (Sauvegarder et pérenniser les emplois industriels en empêchant les licenciements boursiers)
N° 768 - Proposition de loi de Mme Eva Sas instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches: Date de dépôt : 07/01/2025; Voir le dossier (Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches)
N° 770 - Proposition de loi de Mme Sophie Taillé-Polian visant à protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour: Date de dépôt : 07/01/2025; Voir le dossier (Protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour)