Résultats de la recherche

28242 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 92 de M. Thierry Perez
Date de dépôt : 07/01/2025
industrie - Avenir du site Valéo de Saint-Quentin-Fallavier et de l'industrie automobile - Avenir du site Valéo de Saint-Quentin-Fallavier et de l'industrie automobile
N° 468 annexe 41 - Rapport de Mme Constance Le Grip sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 19/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Compte rendu de réunion n° 196 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 07/11/2024
  1. Audition de l'ASN et de l'IRSN sur la mise en oeuvre de la réforme de l'organisation de la sûreté nucléaire
Dossier législatif - Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches
Dossier législatif - Faciliter l'accès des demandeurs d'asile au marché du travail
Dossier législatif - Protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour
Dossier législatif - Sauvegarder et pérenniser les emplois industriels en empêchant les licenciements boursiers
Dossier législatif - Proposition de loi visant à rendre obligatoires le contrôle des élevages de lapins de compagnie et leur identification
Dossier législatif - Projet de loi de finances pour 2025
Dossier législatif - Exercice de la démocratie agricole