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Question écrite n° 2491 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 03/12/2024
énergie et carburants - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois
Question écrite n° 584 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Manque de professionnels de soin - Manque de professionnels de soin
Question écrite n° 1663 de Mme Karen Erodi
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement secondaire - Révision du programme de SES au lycée - Révision du programme de SES au lycée
Question écrite n° 1644 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 05/11/2024
élus - Situation psychologique des maires ruraux - Situation psychologique des maires ruraux
Question écrite n° 1102 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 22/10/2024
bois et forêts - Soutien à la filière bois-énergie - Soutien à la filière bois-énergie
Question écrite n° 1430 de Mme Bénédicte Auzanot
Date de dépôt : 29/10/2024
enfants - Lutte contre la pédocriminalité - Lutte contre la pédocriminalité
Question écrite n° 1044 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 15/10/2024
taxe sur la valeur ajoutée - Modification de la doctrine fiscale applicable à la parahôtellerie - Modification de la doctrine fiscale applicable à la parahôtellerie
Question écrite n° 436 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 08/10/2024
logement - Difficulté d'accès aux logements de certains professeurs lors de leur mutation - Difficulté d'accès aux logements de certains professeurs lors de leur mutation
Question écrite n° 2504 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement - Manquements à la neutralité professorale - Manquements à la neutralité professorale
Question écrite n° 2733 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 10/12/2024
enseignement - Bonification de carrière des enseignants - Bonification de carrière des enseignants