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- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 20/11/2024
- Audition, ouverte à la presse, du vice-amiral d'escadre Eric Malbrunot, sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des Armées sur les enjeux de l'économie de guerre.
- N° 352 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute)
- Question écrite n° 781 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 15/10/2024
- aide aux victimes - Prise en charge des victimes d'erreur de la police - Prise en charge des victimes d'erreur de la police
- Question écrite n° 2549 de M. Vincent Trébuchet
- Date de dépôt : 03/12/2024
- gens du voyage - Pouvoirs des maires en cas de catastrophe naturelle - Pouvoirs des maires en cas de catastrophe naturelle
- N° 502 - Proposition de loi de M. Jean-Claude Raux pour protéger durablement la qualité de l'eau potable
- Date de dépôt : 29/10/2024
- Voir le dossier (Protéger durablement la qualité de l'eau potable)
- Question écrite n° 1198 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 22/10/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Aide au permis de conduire pour les apprentis - Aide au permis de conduire pour les apprentis
- Question écrite n° 3031 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 07/01/2025
- fonction publique hospitalière - Exclusion des agents administratifs des ESMS publics autonomes du Ségur - Exclusion des agents administratifs des ESMS publics autonomes du Ségur
- Question orale sans débat n° 68 de M. Philippe Bolo
- Date de dépôt : 07/01/2025
- développement durable - Lever les freins au développement des entreprises de l'économie circulaire - Lever les freins au développement des entreprises de l'économie circulaire
- Question écrite n° 2997 de M. Thomas Cazenave
- Date de dépôt : 31/12/2024
- cycles et motocycles - Interdictions des feux clignotants sur les vélos - Interdictions des feux clignotants sur les vélos
- Question écrite n° 36 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 01/10/2024
- État - Dépenses personnelles du chef de l'État - Dépenses personnelles du chef de l'État
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