Résultats de la recherche

28382 résultats trouvés

Question écrite n° 2251 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 26/11/2024
dépendance - CDCA dans le consortium du SPDA - CDCA dans le consortium du SPDA
Question écrite n° 898 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 15/10/2024
fonction publique territoriale - ATSEM : à quand de meilleures conditions de travail ? - ATSEM : à quand de meilleures conditions de travail ?
Question écrite n° 299 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 08/10/2024
enseignement - Pénurie du personnel AESH - Pénurie du personnel AESH
Question écrite n° 506 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes âgées - Grand âge et prise en charge par les collectivités territoriales - Grand âge et prise en charge par les collectivités territoriales
Question écrite n° 2619 de M. Florent Boudié
Date de dépôt : 03/12/2024
professions de santé - Rémunération des aides-soignants sous la CCN51 - Rémunération des aides-soignants sous la CCN51
Question écrite n° 2870 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 17/12/2024
immigration - Condamnation pénale des personnes sous OQTF et récidive - Condamnation pénale des personnes sous OQTF et récidive
Question écrite n° 924 de Mme Laurence Robert-Dehault
Date de dépôt : 15/10/2024
justice - Manque d'effectifs au tribunal judiciaire de Chaumont (Haute-Marne) - Manque d'effectifs au tribunal judiciaire de Chaumont (Haute-Marne)
Question écrite n° 2776 de Mme Sophie Panonacle
Date de dépôt : 10/12/2024
maladies - Maladie de Charcot : organisation du prêt d'aides techniques gratuites - Maladie de Charcot : organisation du prêt d'aides techniques gratuites
Question écrite n° 922 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 15/10/2024
institutions sociales et médico sociales - Tenue des engagements concernant les centres sociaux - Tenue des engagements concernant les centres sociaux
Question écrite n° 2660 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 03/12/2024
sports - Retraite d'anciens championnes et champions français sportifs de haut niveau - Retraite d'anciens championnes et champions français sportifs de haut niveau