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- Question écrite n° 1835 de M. Maxime Amblard
- Date de dépôt : 12/11/2024
- bois et forêts - Multiplication alarmante des vols de bois dans les forêts privées en Meuse - Multiplication alarmante des vols de bois dans les forêts privées en Meuse
- Question écrite n° 3087 de Mme Christelle Petex
- Date de dépôt : 14/01/2025
- communes - Frais liés aux actes d'état civil - Frais liés aux actes d'état civil
- Question écrite n° 225 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 08/10/2024
- déchets - La fonction de la filière à responsabilité élargie des producteurs - La fonction de la filière à responsabilité élargie des producteurs
- Question écrite n° 677 de M. Cyrille Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 08/10/2024
- santé - Stratégie française en santé mondiale 2023-2027 - Stratégie française en santé mondiale 2023-2027
- Question écrite n° 1942 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 12/11/2024
- personnes handicapées - Cumul de la pension d'invalidité et du revenu d'activité professionnelle - Cumul de la pension d'invalidité et du revenu d'activité professionnelle
- Question écrite n° 1776 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 05/11/2024
- santé - Soutien aux étudiants aidants - Soutien aux étudiants aidants
- Question écrite n° 3059 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 14/01/2025
- agriculture - Application de la responsabilité élargie du producteur aux emballages horticoles - Application de la responsabilité élargie du producteur aux emballages horticoles
- Question écrite n° 3140 de Mme Alexandra Martin
- Date de dépôt : 14/01/2025
- lieux de privation de liberté - Sécurité des personnels et des structures pénitentiaires - Sécurité des personnels et des structures pénitentiaires
- Question écrite n° 3142 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 14/01/2025
- logement - Non-conformité des installations électriques dans de nombreux logements - Non-conformité des installations électriques dans de nombreux logements
- Question écrite n° 3151 de Mme Alexandra Martin
- Date de dépôt : 14/01/2025
- médecine - Organisation de la permanence des soins ambulatoires - Organisation de la permanence des soins ambulatoires
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