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Question écrite n° 2793 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 10/12/2024
politique extérieure - Conséquences des retraits des troupes françaises au Sahel. - Conséquences des retraits des troupes françaises au Sahel.
Question écrite n° 767 de Mme Karen Erodi
Date de dépôt : 15/10/2024
agriculture - Crise viticole : mildiou et gel dans le Tarn - Crise viticole : mildiou et gel dans le Tarn
Question écrite n° 2662 de M. Joël Aviragnet
Date de dépôt : 03/12/2024
taxis - Convention tarifaire pour 2025 entre la CNAM et les entreprises de taxis - Convention tarifaire pour 2025 entre la CNAM et les entreprises de taxis
Question écrite n° 996 de Mme Alexandra Masson
Date de dépôt : 15/10/2024
professions de santé - Situation préoccupante des infirmiers libéraux - Situation préoccupante des infirmiers libéraux
Question écrite n° 2697 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 10/12/2024
banques et établissements financiers - Hausse des escroqueries et fraudes aux moyens de paiement - Hausse des escroqueries et fraudes aux moyens de paiement
Question écrite n° 437 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 08/10/2024
logement - Difficultés de logements des habitants des zones touristiques - Difficultés de logements des habitants des zones touristiques
Question écrite n° 2943 de M. Jean Terlier
Date de dépôt : 24/12/2024
impôts et taxes - Imputation des déficits fonciers liés à un monument historique privé - Imputation des déficits fonciers liés à un monument historique privé
Question écrite n° 657 de M. Édouard Bénard
Date de dépôt : 08/10/2024
santé - Effets indésirables de prothèses vaginales et réparation du préjudice - Effets indésirables de prothèses vaginales et réparation du préjudice
Question écrite n° 368 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 08/10/2024
fonction publique territoriale - Du recrutement d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles - Du recrutement d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Question écrite n° 1974 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 12/11/2024
retraites : généralités - Publication du décret relatif aux retraites des sapeurs-pompiers-volontaires - Publication du décret relatif aux retraites des sapeurs-pompiers-volontaires