28291 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 10 de Mme Stéphanie Rist
- Date de dépôt : 19/11/2024
- personnes âgées - Difficultés des résidences services senior - Difficultés des résidences services senior
- Question orale sans débat n° 42 de Mme Christine Le Nabour
- Date de dépôt : 26/11/2024
- personnes handicapées - Discrimination dans l'accès au sport - Discrimination dans l'accès au sport
- Question orale sans débat n° 49 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 26/11/2024
- entreprises - Fermeture abattoir AIM (Val-Couesnon 35) - subventions plan de relance - Fermeture abattoir AIM (Val-Couesnon 35) - subventions plan de relance
- Question au Gouvernement n° 210 de M. Vincent Jeanbrun
- Date de dépôt : 27/11/2024
- Parlement - Apologie du terrorisme - Apologie du terrorisme
- Question orale sans débat n° 47 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 26/11/2024
- entreprises - Devenir d'EuroApi - Devenir d'EuroApi
- Question au Gouvernement n° 266 de M. Jean-Victor Castor
- Date de dépôt : 05/12/2024
- outre-mer - Situation en Guyane - Situation en Guyane
- Question orale sans débat n° 32 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 19/11/2024
- aménagement du territoire - Artificialisation des sols dans l'espace de la plaine du Var - Artificialisation des sols dans l'espace de la plaine du Var
- Question au Gouvernement n° 246 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 04/12/2024
- emploi et activité - Situation de la filière automobile - Situation de la filière automobile
- Question écrite n° 2871 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 17/12/2024
- jeunes - Pour une réelle reconnaissance des jeunes aidants ! - Pour une réelle reconnaissance des jeunes aidants !
- Question au Gouvernement n° 257 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 05/12/2024
- emploi et activité - Situation du Coq sportif - Situation du Coq sportif
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