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Question écrite n° 412 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 08/10/2024
industrie - Continental, aspirateur à argent public - Continental, aspirateur à argent public
Question écrite n° 2931 de M. Emmanuel Grégoire
Date de dépôt : 24/12/2024
enseignement supérieur - Financement de l'Institut de formation en psychomotricité de Sorbonne université - Financement de l'Institut de formation en psychomotricité de Sorbonne université
Question écrite n° 539 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 08/10/2024
pharmacie et médicaments - Développement de la substitution des médicaments biologiques par des médicaments - Développement de la substitution des médicaments biologiques par des médicaments
Question écrite n° 2982 de Mme Élise Leboucher
Date de dépôt : 24/12/2024
sécurité des biens et des personnes - Transformation et diversification des SDIS dans les déserts médicaux - Transformation et diversification des SDIS dans les déserts médicaux
Question écrite n° 2949 de M. René Lioret
Date de dépôt : 24/12/2024
justice - Les missions d'extraction judiciaire - Les missions d'extraction judiciaire
Question écrite n° 2623 de M. Yannick Monnet
Date de dépôt : 03/12/2024
professions et activités sociales - Bonus attractivité pour les personnels des EAJE, secteur public et privé - Bonus attractivité pour les personnels des EAJE, secteur public et privé
Question écrite n° 2904 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 17/12/2024
transports routiers - Instauration d'une prime de risque au bénéfice des patrouilleurs autoroutiers - Instauration d'une prime de risque au bénéfice des patrouilleurs autoroutiers
Question écrite n° 602 de Mme Hélène Laporte
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Statut et rémunération des IPA - Statut et rémunération des IPA
Question écrite n° 608 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
professions et activités sociales - Cumul d'activités des assistants familiaux - Cumul d'activités des assistants familiaux
Question écrite n° 759 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 08/10/2024
urbanisme - Absence de formalité sur les murs de soutènement - Absence de formalité sur les murs de soutènement