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Question écrite n° 342 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 08/10/2024
établissements de santé - Valorisation par les établissements publics de santé de leur domaine public - Valorisation par les établissements publics de santé de leur domaine public
Question écrite n° 120 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 08/10/2024
aménagement du territoire - Parc photovoltaïque d'Auzainvilliers - Parc photovoltaïque d'Auzainvilliers
Question écrite n° 1398 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 29/10/2024
bois et forêts - Interrogation sur l'accessibilité des forêts françaises - Interrogation sur l'accessibilité des forêts françaises
Question écrite n° 2204 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 26/11/2024
agriculture - Grogne des agriculteurs aubois - Grogne des agriculteurs aubois
Question écrite n° 1652 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement - Nécessité de renforcer l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle - Nécessité de renforcer l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle
Question écrite n° 912 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 15/10/2024
impôts et taxes - Harmonisation des seuils d'exonération fiscale pour les LMNP - Harmonisation des seuils d'exonération fiscale pour les LMNP
Question écrite n° 664 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 08/10/2024
santé - Lésions cérébrales et traumatismes crâniens - Lésions cérébrales et traumatismes crâniens
Question écrite n° 2632 de M. Olivier Marleix
Date de dépôt : 03/12/2024
retraites : généralités - Trimestres de retraite supplémentaires à destination des sapeurs-pompiers - Trimestres de retraite supplémentaires à destination des sapeurs-pompiers
Question écrite n° 2172 de Mme Louise Morel
Date de dépôt : 19/11/2024
santé - Carence d'ambulances en milieu rural - Carence d'ambulances en milieu rural
Question écrite n° 2070 de Mme Soumya Bourouaha
Date de dépôt : 19/11/2024
enseignement - Redresser la situation de PUNSS pour soutenir le sport scolaire - Redresser la situation de PUNSS pour soutenir le sport scolaire