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- Question écrite n° 5560 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 01/04/2025
- fin de vie et soins palliatifs - Sophrologie en milieu hospitalier - Sophrologie en milieu hospitalier
- Question écrite n° 5452 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 01/04/2025
- agriculture - Impact de la réforme des redevances de l'eau sur l'agriculture maralpine - Impact de la réforme des redevances de l'eau sur l'agriculture maralpine
- Question écrite n° 5546 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 01/04/2025
- enseignement - Apprentissage de la natation par les élèves au cours de leur scolarité - Apprentissage de la natation par les élèves au cours de leur scolarité
- Question écrite n° 5582 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 01/04/2025
- lieux de privation de liberté - Crise pénitentiaire : privilégier l'incarcération digne à la culture - Crise pénitentiaire : privilégier l'incarcération digne à la culture
- Question écrite n° 5513 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 01/04/2025
- cours d'eau, étangs et lacs - Pollution des plans d'eau en Île-de-France et notamment du lac de Créteil - Pollution des plans d'eau en Île-de-France et notamment du lac de Créteil
- Question écrite n° 5587 de Mme Mélanie Thomin
- Date de dépôt : 01/04/2025
- logement - Interprétation article L. 302-7 du code de la construction et de l'habitation - Interprétation article L. 302-7 du code de la construction et de l'habitation
- Question écrite n° 5549 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 01/04/2025
- enseignement - Quelle est la logique des affectations géographiques des enseignants ? - Quelle est la logique des affectations géographiques des enseignants ?
- Question écrite n° 5561 de M. Jean-Paul Lecoq
- Date de dépôt : 01/04/2025
- fonction publique hospitalière - Arrêts maladie pour la agents hospitaliers travaillant en 12 heures - Arrêts maladie pour la agents hospitaliers travaillant en 12 heures
- Question écrite n° 5576 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 01/04/2025
- impôts locaux - Taxe d'habitation pour les étudiants en alternance - Taxe d'habitation pour les étudiants en alternance
- Question écrite n° 5645 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 01/04/2025
- syndicats - Décrets sur la représentativité des organisations professionnelles d'employeurs - Décrets sur la représentativité des organisations professionnelles d'employeurs
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