Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 530 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Reconnaissance du handicap cognitif des personnes atteintes d'Alzheimer - Reconnaissance du handicap cognitif des personnes atteintes d'Alzheimer
Question écrite n° 538 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; pharmacie et médicaments - Accès aux traitements contre les myélomes multiples - Accès aux traitements contre les myélomes multiples
Question écrite n° 609 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; professions et activités sociales - Départs des familles d'accueil en retraite - Départs des familles d'accueil en retraite
Question écrite n° 594 de M. Florent Boudié: Date de dépôt : 08/10/2024; professions de santé - Règlementation de la profession de graphothérapeuthe - Règlementation de la profession de graphothérapeuthe
Question écrite n° 444 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; logement - Sur les limites de la loi dite « Elan » dans le dispositif Maillâges - Sur les limites de la loi dite « Elan » dans le dispositif Maillâges
Question écrite n° 762 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 08/10/2024; voirie - Stationnement en zone urbaine - Stationnement en zone urbaine
Question écrite n° 621 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; recherche et innovation - La mise en place de conventions citoyennes - La mise en place de conventions citoyennes
Question écrite n° 178 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; bois et forêts - Risques du projet BioTJet dans les Pyrénées-Atlantiques - Risques du projet BioTJet dans les Pyrénées-Atlantiques
N° 314 - Proposition de résolution de M. Pascal Jenft invitant le Gouvernement à entreprendre une campagne de recherche scientifique permettant de déterminer les causes de la fibromyalgie afin d'améliorer la prévention de ce symptôme.: Date de dépôt : 07/10/2024; Voir le dossier (Entreprendre une campagne de recherche scientifique permettant de déterminer les causes de la fibromyalgie afin d'améliorer la prévention de ce symptôme)
N° 313 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Bastien Lachaud visant à instaurer un référendum révocatoire: Date de dépôt : 07/10/2024; Voir le dossier (Instaurer un référendum révocatoire)