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Question orale sans débat n° 81 de M. David Guerin
Date de dépôt : 07/01/2025
enfants - Recrutement et situation des assistants familiaux - Recrutement et situation des assistants familiaux
Question orale sans débat n° 83 de M. Jean-François Coulomme
Date de dépôt : 07/01/2025
sports - Organisation opaque entourant les JOP de 2030 dans les Alpes françaises - Organisation opaque entourant les JOP de 2030 dans les Alpes françaises
Question écrite n° 3016 de Mme Catherine Rimbert
Date de dépôt : 07/01/2025
arts et spectacles - Retrait des chaînes du groupe Canal de la TNT - Retrait des chaînes du groupe Canal de la TNT
Question écrite n° 336 de Mme Pascale Bordes
Date de dépôt : 08/10/2024
établissements de santé - Situation alarmante des centres hospitaliers universitaires CHU de France - Situation alarmante des centres hospitaliers universitaires CHU de France
Question écrite n° 3031 de M. Florent Boudié
Date de dépôt : 07/01/2025
fonction publique hospitalière - Exclusion des agents administratifs des ESMS publics autonomes du Ségur - Exclusion des agents administratifs des ESMS publics autonomes du Ségur
Question écrite n° 3029 de M. François Jolivet
Date de dépôt : 07/01/2025
fin de vie et soins palliatifs - Développement des soins palliatifs dans l'Indre - Développement des soins palliatifs dans l'Indre
Question écrite n° 3051 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 07/01/2025
santé - Traitement et recyclage des composants des kits de perfusion - Traitement et recyclage des composants des kits de perfusion
Question écrite n° 3037 de M. Jérôme Guedj
Date de dépôt : 07/01/2025
laïcité - Absence de réunion du comité interministériel de la laïcité - Absence de réunion du comité interministériel de la laïcité
Question écrite n° 3013 de Mme Catherine Rimbert
Date de dépôt : 07/01/2025
agriculture - Protection des agriculteurs français - Protection des agriculteurs français
Question orale sans débat n° 78 de M. Jean-François Rousset
Date de dépôt : 07/01/2025
établissements de santé - Moyens pour l'Hôpital du Sud Aveyron - Moyens pour l'Hôpital du Sud Aveyron