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Question écrite n° 3042 de Mme Christine Pirès Beaune
Date de dépôt : 07/01/2025
professions de santé - Conditions d'exercice de la profession d'orthophoniste - Conditions d'exercice de la profession d'orthophoniste
Question écrite n° 683 de Mme Pascale Bordes
Date de dépôt : 08/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Hausse des violences et infractions en 2023 - Hausse des violences et infractions en 2023
Question écrite n° 3054 de Mme Christine Pirès Beaune
Date de dépôt : 07/01/2025
télécommunications - Fermeture des réseaux 2G et 3G et conséquences pour la téléassistance - Fermeture des réseaux 2G et 3G et conséquences pour la téléassistance
Question écrite n° 3032 de M. Florent Boudié
Date de dépôt : 07/01/2025
fonction publique territoriale - Évolution de carrière des DGS non détachés sur un emploi fonctionnel - Évolution de carrière des DGS non détachés sur un emploi fonctionnel
Question orale sans débat n° 93 de M. Romain Tonussi
Date de dépôt : 07/01/2025
transports ferroviaires - Ligne ferroviaire Aix-Rognac - Ligne ferroviaire Aix-Rognac
Question orale sans débat n° 81 de M. David Guerin
Date de dépôt : 07/01/2025
enfants - Recrutement et situation des assistants familiaux - Recrutement et situation des assistants familiaux
Question orale sans débat n° 83 de M. Jean-François Coulomme
Date de dépôt : 07/01/2025
sports - Organisation opaque entourant les JOP de 2030 dans les Alpes françaises - Organisation opaque entourant les JOP de 2030 dans les Alpes françaises
Question écrite n° 3016 de Mme Catherine Rimbert
Date de dépôt : 07/01/2025
arts et spectacles - Retrait des chaînes du groupe Canal de la TNT - Retrait des chaînes du groupe Canal de la TNT
Question écrite n° 336 de Mme Pascale Bordes
Date de dépôt : 08/10/2024
établissements de santé - Situation alarmante des centres hospitaliers universitaires CHU de France - Situation alarmante des centres hospitaliers universitaires CHU de France
Question écrite n° 3031 de M. Florent Boudié
Date de dépôt : 07/01/2025
fonction publique hospitalière - Exclusion des agents administratifs des ESMS publics autonomes du Ségur - Exclusion des agents administratifs des ESMS publics autonomes du Ségur