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Question écrite n° 2516 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement supérieur - Il est temps d'agir contre les inégalités de genre en mathématiques ! - Il est temps d'agir contre les inégalités de genre en mathématiques !
Question écrite n° 3096 de M. Stéphane Mazars
Date de dépôt : 14/01/2025
discriminations - Discriminations des bénéficiaires de l'AAH dans l'accès à un logement - Discriminations des bénéficiaires de l'AAH dans l'accès à un logement
Question écrite n° 2075 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 19/11/2024
enseignement supérieur - Accès à l'enseignement supérieur pour tous les étudiants - Accès à l'enseignement supérieur pour tous les étudiants
Question écrite n° 3115 de M. Kévin Pfeffer
Date de dépôt : 14/01/2025
enseignement privé - Pérennité du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé sous contrat - Pérennité du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé sous contrat
Question écrite n° 3095 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 14/01/2025
discriminations - Accès aux professions - personnes atteintes de diabète de type 1 - Accès aux professions - personnes atteintes de diabète de type 1
Question écrite n° 3165 de M. Didier Lemaire
Date de dépôt : 14/01/2025
police - Décret n° 2023-1330 mettant fin à la vidéosurveillance des locaux de garde à vue - Décret n° 2023-1330 mettant fin à la vidéosurveillance des locaux de garde à vue
Question écrite n° 831 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 15/10/2024
commerce et artisanat - Situation des brasseurs indépendants - Situation des brasseurs indépendants
Question écrite n° 3116 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 14/01/2025
enseignement secondaire - Attribution du statut REP au collège Gisèle Halimi d'Ivry-sur-Seine - Attribution du statut REP au collège Gisèle Halimi d'Ivry-sur-Seine
Question écrite n° 504 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées
Question écrite n° 1452 de M. Arnaud Saint-Martin
Date de dépôt : 29/10/2024
enseignement supérieur - Suppression des crédits pour lutter contre les VSS dans l'ESR - Suppression des crédits pour lutter contre les VSS dans l'ESR