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- Question écrite n° 1151 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 22/10/2024
- enseignement supérieur - Future école nationale de l'hydrogène - Future école nationale de l'hydrogène
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 09/12/2024
- - Audition commune, à huis clos, réunissant des agents de cinéma :
- Mme Elisabeth Tanner, agence artistique Time Art
- M. Grégory Weill, agence artistique Adéquat
- Question écrite n° 3073 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 14/01/2025
- armes - Règlementation applicable au port du couteau traditionnel de poche - Règlementation applicable au port du couteau traditionnel de poche
- Question écrite n° 310 de Mme Marie-Charlotte Garin
- Date de dépôt : 08/10/2024
- enseignement supérieur - Aide financière pour une tarification sociale des restaurants de l'INSA Lyon - Aide financière pour une tarification sociale des restaurants de l'INSA Lyon
- Question écrite n° 3147 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 14/01/2025
- logement : aides et prêts - Règles d'éligibilité aux aides pour les travaux d'amélioration de l'habitat - Règles d'éligibilité aux aides pour les travaux d'amélioration de l'habitat
- Question écrite n° 512 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 08/10/2024
- personnes handicapées - Accueil des jeunes majeurs en IME au titre de l'amendement Creton - Accueil des jeunes majeurs en IME au titre de l'amendement Creton
- Question écrite n° 3100 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 14/01/2025
- élevage - FCO et difficultés rencontrées par les exploitants agricoles - FCO et difficultés rencontrées par les exploitants agricoles
- Question écrite n° 3154 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 14/01/2025
- personnes âgées - Affaires de maltraitances en Ehpad et en maisons de retraite - Affaires de maltraitances en Ehpad et en maisons de retraite
- Question écrite n° 3105 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 14/01/2025
- emploi et activité - Avenir des salariés d'Auchan - Avenir des salariés d'Auchan
- Question écrite n° 2316 de M. Arnaud Saint-Martin
- Date de dépôt : 26/11/2024
- logement - Rénovation des logements Crous : que fait le Gouvernement ? - Rénovation des logements Crous : que fait le Gouvernement ?
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