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Question écrite n° 4389 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 25/02/2025
culture - Inquiétudes sur l'avenir du volet individuel du « pass Culture » - Inquiétudes sur l'avenir du volet individuel du « pass Culture »
Question écrite n° 4534 de M. Laurent Panifous
Date de dépôt : 25/02/2025
personnes handicapées - Siutation des accompagnants des élèves en situation de handicap - Siutation des accompagnants des élèves en situation de handicap
Question écrite n° 4408 de M. Julien Gokel
Date de dépôt : 25/02/2025
énergie et carburants - Accès à une électricité compétitive pour l'industrie chimique - Accès à une électricité compétitive pour l'industrie chimique
Question écrite n° 4570 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 25/02/2025
santé - Conséquences du Covid long - Conséquences du Covid long
Question écrite n° 4579 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 25/02/2025
sécurité des biens et des personnes - Lutte contre le bizutage - Lutte contre le bizutage
Question écrite n° 4585 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 25/02/2025
sécurité routière - Difficultés d'obtention de place d'examen du permis de conduire - Difficultés d'obtention de place d'examen du permis de conduire
Question écrite n° 4507 de Mme Annaïg Le Meur
Date de dépôt : 25/02/2025
logement : aides et prêts - Cumul PTZ et MaPrimeRénov' - Cumul PTZ et MaPrimeRénov'
Question écrite n° 4584 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 25/02/2025
sécurité routière - Apposition d'un signe distinctif sur les quadricycles légers à moteur - Apposition d'un signe distinctif sur les quadricycles légers à moteur
Question écrite n° 4345 de M. Denis Masséglia
Date de dépôt : 25/02/2025
animaux - Décret relatif à la réglementation de la profession de toiletteur pour animaux - Décret relatif à la réglementation de la profession de toiletteur pour animaux
Question écrite n° 4428 de M. Jean-Yves Bony
Date de dépôt : 25/02/2025
enseignement - Suppression de postes dans le Cantal - Suppression de postes dans le Cantal