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N° 2861 tome V - Avis de M. Jean-Jacques Guillet sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
Date de dépôt : 14/10/2010
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 mars 2009
Date de séance : 10/03/2009
  1. 1. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3251 - Rapport d'information de M. Michel Grall déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la fin de vie des équipements militaires
Date de dépôt : 16/03/2011
Voir le dossier (Défense : conclusion des travaux d'une mission d'information sur la fin de vie des équipements militaires)
Texte adopté n° 573 - Projet de loi de finances rectificative pour 2010
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2010 (4))
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 4 novembre 2011
Date de séance : 04/11/2011
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2012 seconde partie (suite) (n° 3775-II)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2813 - Rapport d'information de M. Jérôme Cahuzac déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au plan de relance
Date de dépôt : 16/09/2010
Voir le dossier (Plan de relance)
N° 2620 - Rapport de M. Michel Herbillon sur la proposition de loi de M. Michel Herbillon et Mme Michèle Tabarot et plusieurs de leurs collègues relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (2486)
Date de dépôt : 09/06/2010
Voir le dossier (Culture : équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques)
N° 744 - Rapport d'information de M. Frédéric Lefebvre déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les emprunts immobiliers à taux variable
Date de dépôt : 26/03/2008
Voir le dossier (Logement : emprunts immobiliers à taux variable)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 octobre 2011
Date de séance : 25/10/2011
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2012 - première partie (vote solennel) (n° 3775 - I)
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (C.M.P.) (n° 3872)
  4. 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1198 annexe 23 - Rapport de M. Thierry Carcenac sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
Date de dépôt : 16/10/2008
Voir le dossier (Budget : loi de finances pour 2009)