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Question écrite n° 3167 de M. Charles Sitzenstuhl
Date de dépôt : 14/01/2025
politique extérieure - Relations avec la Syrie - Relations avec la Syrie
Question écrite n° 2288 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 26/11/2024
entreprises - Dysfonctionnements du guichet unique pour les formalités d'entreprises - Dysfonctionnements du guichet unique pour les formalités d'entreprises
Dossier législatif - Proposition de loi visant à créer des observatoires régionaux de santé
Dossier législatif - Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire
Dossier législatif - Rembourser les activités de sport-santé par l’assurance maladie
Question écrite n° 3076 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 14/01/2025
assurance maladie maternité - Prise en charge des frais de transports médicaux en territoires de montagne - Prise en charge des frais de transports médicaux en territoires de montagne
Question écrite n° 3119 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 14/01/2025
enseignement supérieur - Financement de l'Institut de formation en psychomotricité (IFP) - Financement de l'Institut de formation en psychomotricité (IFP)
Question écrite n° 3192 de M. Raphaël Arnault
Date de dépôt : 14/01/2025
transports aériens - L'aéroport d'Avignon, une aberration écologique nuisible aux habitants - L'aéroport d'Avignon, une aberration écologique nuisible aux habitants
Question écrite n° 3094 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 14/01/2025
dépendance - Place du CDCA dans le consortium du SPDA - Place du CDCA dans le consortium du SPDA
Question écrite n° 3194 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 14/01/2025
transports ferroviaires - SNCF-Ouigo - SNCF-Ouigo