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- Question écrite n° 3104 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/01/2025
- élevage - Vaccination FCO - Vaccination FCO
- Question écrite n° 3071 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/01/2025
- animaux - Protection du loup - Protection du loup
- Question écrite n° 3133 de M. Boris Vallaud
- Date de dépôt : 14/01/2025
- impôts et taxes - Gestion déclarative de la taxe IFER - Gestion déclarative de la taxe IFER
- Question écrite n° 3100 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 14/01/2025
- élevage - FCO et difficultés rencontrées par les exploitants agricoles - FCO et difficultés rencontrées par les exploitants agricoles
- Question écrite n° 3135 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 14/01/2025
- impôts locaux - Taxe d'habitation pour les meublés touristiques - Taxe d'habitation pour les meublés touristiques
- Question écrite n° 3194 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 14/01/2025
- transports ferroviaires - SNCF-Ouigo - SNCF-Ouigo
- Question écrite n° 3102 de M. Gabriel Amard
- Date de dépôt : 14/01/2025
- élevage - Respect de la réglementation sur les élevages de poules pondeuses en cage - Respect de la réglementation sur les élevages de poules pondeuses en cage
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 13/01/2025
- Suite de l'examen des articles du projet de loi d'urgence pour Mayotte.
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 13/01/2025
- - Sous réserve de son dépôt, nomination d'un rapporteur sur le projet de loi d'urgence pour Mayotte ;
- - Audition de M. Manuel Valls, ministre d'État, ministre des Outre-mer, sur le projet de loi d'urgence pour Mayotte, discussion générale sur le projet de loi et examen des articles
- En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 10 janvier 2025, à 11 heures.
- Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 13/01/2025
- - À 14 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Ève Lombart, administratrice générale du Festival d'Avignon
- - À 15 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alexander Neef, directeur général de l'Opéra national de Paris, M. Martin Ajdari, directeur général adjoint, M. José Martinez, directeur de la Danse, Mme Myriam Mazouzi, directrice de l'Académie, Mme Elisabeth Platel, directrice de l'École de Danse, Mme Ariane Muraour, directrice des ressources humaines, et M. Olivier Aldeano, administrateur des formations musicales
- - À 17 heures 15 :
- Audition, ouverte à la presse, de Éric Ruf, administrateur général de la Comédie française et M. Michel Roseau, directeur général
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